MENTIONS LÉGALES
01. SIEGE SOCIAL
ATELIERS LISON DE CAUNES
20 rue Mayet
75006
Paris – France
02. LA DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE EST
Madame Lison de Caunes
03. SITE INTERNET
Société MANCINI & TRAVERSO
04. VIDEASTE
LA SUCRERIE
Société de production audiovisuelle localisée à Paris
www.lasucrerie.tv
05. PHOTOGRAPHES
06. HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est assuré par la société WPMU Dev dont le siège social se situe à Incsub LLC, PO Box 1218, Windsor, Victoria 3181 – Australia
Pour toute réclamation, vous pouvez contacter l’agence Wittyweb.
07. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site www.lisondecaunes.com (le Site) est la propriété de ATELIERS LISON DE CAUNES, au capital de 30.000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS 481 543 247 dont le siège social est situé 20 rue Mayet, 75006 Paris – France.
08. CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société ATELIERS LISON DE CAUNES et de Madame Lison de Caunes, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous ateliers@lisondecaunes.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.
09. LOGO ET MARQUE ATELIERS LISON DE CAUNES
Le logo et la marque ATELIERS LISON DE CAUNES est la propriété unique de Madame Lison de Caunes.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite
10. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE
Du seul fait de sa connexion au site www.lisondecaunes.com, l’utilisateur reconnaît accepter de la société ATELIERS LISON DE CAUNES et de Madame Lison de Caunes une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société ATELIERS LISON DE CAUNES et de Madame Lison de Caunes. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : ateliers@lisondecaunes.com
11. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La société ATELIERS LISON DE CAUNES s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société ATELIERS LISON DE CAUNES pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
ATELIERS LISON DE CAUNES
20 rue Mayet
75006
Paris – France
ou un e-mail : ateliers@lisondecaunes.com
12. MAINTENANCE DU SITE
La société MANCINI & TRAVERSO, Société à responsabilité limitée dont le siège se situe au 36, Boulevard Leau, 13008 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 503 853 186, assure avec Madame Lison de Caunes la réalisation, l’intégration et la maintenance du site www.lisondecaunes.com.
13. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
- Pour mettre en place un lien avec le site XXX : XXX,
- Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.lisondecaunes.com
Adresser votre demande par courrier à :
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20 rue Mayet
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Paris – France
ou un e-mail : ateliers@lisondecaunes.com
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail